Déposée le 28 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T. SOLVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL, SAS domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.
La marque T. SOLVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542
AVEL, SAS - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France
Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493244 - Publication au BOPI 2009-03-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470067 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Produit chimique destiné à l'industrie Diluant pour produit chimique et peinture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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