Marque renouvelée - Marque en vigueur

T. SOLVER
AVEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3123300
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2021
T. SOLVER de AVEL

Présentation de la marque T. SOLVER

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T. SOLVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL, SAS domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.

La marque T. SOLVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T. SOLVER arrivera à expiration en date du 28 septembre 2021.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , NETEMAIL , HUSSARD , LEADER , RENO'MAT , LUCAL


AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542


AVEL, SAS - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France


Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493244 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470067 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produit chimique destiné à l'industrie Diluant pour produit chimique et peinture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).