(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13661.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 1990.
AVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050