Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LOUIS XIII
Numéro de dépôt :
1177597
Date de dépôt :
28/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LOUIS XIII
Déposée le 28 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOUIS XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LOUIS XIII est expirée depuis le 28 juillet 1991.
AVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03