Déposée le 22 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME),
la marque française « HUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.
La marque HUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVEL, Société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542
AVEL - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380532 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement avec limitation le 28 juillet 2008 n°2126315 - Publication au BOPI 2008-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190203 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 5 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197012 - Publication au BOPI 1996-02-05
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684554 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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