Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUSSARD
AVEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1539112
Date de dépôt :
22/10/1988
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
22/10/2018

Présentation de la marque HUSSARD

Déposée le 22 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « HUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) 16320 MAGNAC LAVALETTE VILLARS (dossier no 2380532) - 16320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2380532) - 75008 - France.

La marque HUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUSSARD est expirée depuis le 22 octobre 2018.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , NETEMAIL , LEADER , RENO'MAT , LUCAL , INVULNER


AVEL Société par actions simplifiée - 16320 MAGNAC LAVALETTE VILLARS (dossier no 2380532) - 16320 - France - SIREN 311405542


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2380532) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380532 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement avec limitation le 28 juillet 2008 n°2126315 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 5 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197012 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190203 - Publication au BOPI 1995-10-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.