Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
/
FLOTS VERTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLOTS VERTS
AVEL, SAS

Numéro de dépôt :
1489138
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
20/10/2027

Présentation de la marque FLOTS VERTS

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « FLOTS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.

La marque FLOTS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 13 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLOTS VERTS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , LEADER , RENO'MAT , LUCAL , INVULNER , PIM


AVEL, SAS - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542


AVEL - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347955 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation n°2097959 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653866 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.