Déposée le 28 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLOTS BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) ... - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL, ..., M. ... ... domicilié(e) ... - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.
La marque FLOTS BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ... - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542
AVEL, ..., M. ... ... - ... - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167340 - Publication au BOPI 2000-03-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426220 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-23
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731795 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits d'entretien ménagers;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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