Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETENDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC-LAVALETTE-VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ETENDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC-LAVALETTE-VILLARS - France - SIREN 311405542
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205323 - Publication au BOPI 2001-08-30
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350027 - Publication au BOPI 2002-07-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551887 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478037 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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