Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bio Propr'
AVEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3119475
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021

Présentation de la marque Bio Propr'

Déposée le 31 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Propr' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVEL, SAS domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France.

La marque Bio Propr' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bio Propr' est expirée depuis le 31 août 2021.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , LEADER , RENO'MAT , LUCAL , INVULNER , PIM


AVEL, société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France - SIREN 311405542


AVEL, SAS - 16320 - MAGNAC LAVALETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470076 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.