Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATI-SEALER
AVEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3244461
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/09/2023
BATI-SEALER de AVEL

Présentation de la marque BATI-SEALER

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BATI-SEALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL domicilié(e) - 16320 - MAGNAC LAVALETTE VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BATI-SEALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI-SEALER arrivera à expiration en date du 8 septembre 2023.

AVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEINTE , MAXI-POLISH , FLUOTEX , SAPHIR SPORT , CIRAX , NETEMAIL , HUSSARD , LEADER , RENO'MAT , LUCAL


AVEL, Société par actions simplifiée - 16320 - MAGNAC LAVALETTE VILLARS - France - SIREN 311405542


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493244 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535319 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Produit chimique imperméabilisant pour supports poreux.