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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVEL route de Loudéac
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AVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEL
AVEL Société Anonyme, route de Loudéac, 22530 MUR DE BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1268330
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1993
AVEL de AVEL route de Loudéac

Présentation de la marque AVEL

Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) AVEL route de Loudéac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVEL route de Loudéac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque AVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEL est expirée depuis le 15 décembre 1993.


AVEL Société Anonyme, route de Loudéac, 22530 MUR DE BRETAGNE. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Grands instruments pour l'agriculture. Installations de chauffage et de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.