Déposée le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AVEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEINE domicilié(e) 24 Ter rue Victor Hugo - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 639 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEINE, M. NAIGEON NICOLAS domicilié(e) 24 Ter rue Victor Hugo - 94140 - ALFORTVILLE - France.
La marque AVEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEINE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.
AVEINE a également déposé les autres marques suivantes : AVEINE
AVEINE, SAS - 24 Ter rue Victor Hugo - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 821639382
AVEINE, M. NAIGEON NICOLAS - 24 Ter rue Victor Hugo - 94140 - ALFORTVILLE - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Appareils électriques pour la préparation de boissons ; pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; pompes à vin ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Programmes informatiques et logiciels ; programmes informatiques et logiciels informatiques pour l'Internet des objets ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour l'analyse de données commerciales et autres ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour ordinateurs pour la prise de décisions commerciales ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour ordinateurs pour le traitement, la gestion, l'analyse de grands volumes de données, les relevés de grands volumes de données de bases de données et l'évaluation de données transactionnelles et autres ; tous les produits précités fonctionnant également par le biais d'un modèle d'infonuagique ; supports de données contenant des logiciels, y compris bandes, disques et cartes ;
Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Appareils combinés de refroidissement et de congélation ; appareils à air chaud ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chauffage mobiles ; appareils de chauffage portatifs à usage industriel ; appareils de chauffage à vapeur ; climatiseurs ; appareils de refroidissement ; appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils d'éclairage à focalisation verticale ; appareils de distribution d'aliments et de boissons avec contrôle de chaleur, autres que des distributeurs automatiques ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et installations de réfrigération ; appareils électriques portatifs de chauffage ; appareils électriques portatifs de chauffage à usage domestique ; appareils frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; appareils et machines à glace ; appareils d'éclairage fixés au mur ; armoires frigorifiques ; appareils électriques pour chauffer des boissons ; radiateurs portatifs électriques ; chambres de congélation ; chambres frigorifiques ; congélateurs ; surgélateurs électriques ; congélateurs électriques à usage domestique ; conteneurs réfrigérés de transport ; dissipateurs thermiques pour appareils de chauffage ; dissipateurs thermiques pour appareils de refroidissement ; réfrigérateurs électriques ; réfrigérateurs électriques à usage ménager ; robinets ; installations de refroidissement ; installations frigorifiques ; installations de refroidissement pour liquides ; installations et machines à rafraîchir ; machines frigorifiques ; appareils et machines frigorifiques ; comptoirs frigorifiques ; meubles congélateurs ; glacières ; panneaux de climatisation pour chambres froides ; récipients frigorifiques ; réfrigérateurs ; réfrigérateurs-congélateurs ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; vitrines chauffantes ; vitrines de congélation ; vitrines frigorifiques ; armoires climatisées pour la conservation de bouteilles de vin ; caves à vin ;
Bouchons de bouteilles avec et sans valves ; bouchons pour vin ; bouchons verseurs ; présentoirs à vins et éléments les constituant ; bouchons de bouteille avec ou sans valves, bouchons pour vins, bouchons verseurs ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verres à vins ; tire-bouchons ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées ; dispositif d'aération pour aérer le vin, aérateurs pour le vin, verseurs pour le vin ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe-capsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, feuilles stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; jigger-doseur ; écrans anti-éclaboussures ; récipients avec fonction pompe/vaporisateur ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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