AVEFETH – Association Varoise de Familles pour évolution de Personnes Handicapées (ESAT PAUL ARENE), Association déclarée loi 1901
Numéro de dépôt :
3947863
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
Présentation de la marque Bàti Bàti
Déposée le 21 septembre 2012 par l'association loi 1901 AVEFETH – Association Varoise de Familles pour évolution de Personnes Handicapées (ESAT PAUL ARENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Bàti Bàti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 AVEFETH – Association Varoise de Familles pour évolution de Personnes Handicapées (ESAT PAUL ARENE domicilié(e) 100 Avenue Senequier, BP 542 - 83054 - TOULON Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, Mme BRAUNSTEIN Julia domicilié(e) 16 Rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque Bàti Bàti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947863.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bàti Bàti est expirée depuis le 21 septembre 2022.
AVEFETH – Association Varoise de Familles pour évolution de Personnes Handicapées (ESAT PAUL ARENE), Association déclarée loi 1901 - 100 Avenue Senequier, BP 542 - 83054 - TOULON Cedex - France
SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, Mme BRAUNSTEIN Julia - 16 Rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628572 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'arts en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; breloques ; écrins ; médailles ; perles ; porte clés ;
Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies et parasols ; bourses, étuis pour clés ; porte clés ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; trousses ;
