AVEC NOUS, VOUS N ETES PAS SEULS ! DEPUIS 1986
Présentation de la marque AVEC NOUS, VOUS N ETES PAS SEULS ! DEPUIS 1986
Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par l'association loi 1901 AVEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVEC NOUS, VOUS N ETES PAS SEULS ! DEPUIS 1986 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AVEC NOUS, VOUS N ETES PAS SEULS ! DEPUIS 1986 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC NOUS, VOUS N ETES PAS SEULS ! DEPUIS 1986 arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.
AVEC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760898 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02