Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AVEC : Association Vieillir En Citoyen
/
AVEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVEC
AVEC : Association Vieillir En Citoyen

Numéro de dépôt :
4613768
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
AVEC de AVEC : Association Vieillir En Citoyen

Présentation de la marque AVEC

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par AVEC : Association Vieillir En Citoyen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est AVEC : Association Vieillir En Citoyen domicilié(e) 3 Impasse de l'Abbaye - 94100 - SAINT MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 3 Impasse De l'Abbaye - 94100 - SAINT MAUR - France.

La marque AVEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613768.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.


AVEC : Association Vieillir En Citoyen - 3 Impasse de l'Abbaye - 94100 - SAINT MAUR - France


Monsieur Pascal CHAMPVERT - 3 Impasse De l'Abbaye - 94100 - SAINT MAUR - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Inscription le 5 novembre 2020 - Retrait partiel n°800480 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Produits de l'imprimerie, l’ensemble des produits susmentionnés étant exclusivement rendus par un organisme à but non lucratif dans le domaine de l’assistance et du soutien aux personnes âgées, à leurs familles ou à leurs proches ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; Publication de bulletins d'information [newsletters]; Publication de magazines : l’ensemble des services susmentionnés étant exclusivement rendus par un organisme à but non lucratif dans le domaine de l’assistance et du soutien aux personnes âgées, à leurs familles ou à leurs proches.