HAUSSY
Présentation de la marque HAUSSY
Déposée le 31 janvier 1985 par la société AVEBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUSSY est expirée depuis le 31 janvier 2005.
AVEBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1994 n°2040893 - Publication au BOPI 1994-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187175 - Publication au BOPI 1995-07-04
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156330 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription - Changement de dénomination n°13835 - Publication au BOPI