Déposée le 22 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVE EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVE EDITION domicilié(e) 7, rue Jean BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 382 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZANNE Jean Christian domicilié(e) 7, rue Jean BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175650.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2012.
AVE EDITION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
AVE EDITION S.A.R.L. - 7, rue Jean BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 441382785
OZANNE Jean Christian - 7, rue Jean BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Jeux, jouets Vêtements, chaussure Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Production de films
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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