Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AVE édition

Numéro de dépôt :
3157762
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
Marque figurative de AVE édition

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2002 par la société AVE édition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société AVE édition domicilié(e) 7, rue Jean BOLOGNE, SARL,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 138 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZANNE JEAN-CHRISTIAN domicilié(e) 7, rue Jean Bologne,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157762.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2012.

AVE édition a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


AVE édition - 7, rue Jean BOLOGNE, SARL,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 441138785


OZANNE JEAN-CHRISTIAN - 7, rue Jean Bologne,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

. Papier, carton, produits de l'imprimerie. . Jeux de société, jouets. . Micro-édition, jeux en ligne, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films, feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.