Marque enregistrée - Marque en vigueur

Xzat
AVE Distribution, SARL
M. eric VARANNE

Numéro de dépôt :
4294486
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2026
Xzat de AVE Distribution

Présentation de la marque Xzat

Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVE Distribution et monsieur eric VARANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xzat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVE Distribution domicilié(e) Rue Gloriette - 37150 - BLERE - France et monsieur eric VARANNE domicilié(e) allée de la regale - 13560 - Senas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric VARANNE domicilié(e) 13 AVENUE de la regale - 13560 - SENAS - France.

La marque Xzat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xzat arrivera à expiration en date du 24 août 2026.


AVE Distribution, SARL - Rue Gloriette - 37150 - BLERE - France

M. eric VARANNE - allée de la regale - 13560 - Senas - France


M. eric VARANNE - 13 AVENUE de la regale - 13560 - SENAS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.