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Marques déposées par l'association loi 1901 AVD Amitié Voyages Découverte
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AMITIE VOYAGES DECOUVERTE AVD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMITIE VOYAGES DECOUVERTE AVD
AVD Amitié Voyages Découverte, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
92445625
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012

Présentation de la marque AMITIE VOYAGES DECOUVERTE AVD

Déposée le 9 décembre 1992 par l'association loi 1901 AVD Amitié Voyages Découverte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMITIE VOYAGES DECOUVERTE AVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 AVD Amitié Voyages Découverte domicilié(e) 45 Avenue des Marronniers,91600 Savigny s/orge (dossier no 2232436) - 91600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Amitié Voyages Decouverte domicilié(e) 45, Avenue des Marronniers,91600 Savigny s/orge (dossier no 2232436) - 91600 - France.

La marque AMITIE VOYAGES DECOUVERTE AVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMITIE VOYAGES DECOUVERTE AVD est expirée depuis le 9 décembre 2012.


AVD Amitié Voyages Découverte, Association Loi 1901 - 45 Avenue des Marronniers,91600 Savigny s/orge (dossier no 2232436) - 91600 - France


Amitié Voyages Decouverte - 45, Avenue des Marronniers,91600 Savigny s/orge (dossier no 2232436) - 91600 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232436 - Publication au BOPI 2002-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

- Autocollants publicitaires - Pochettes, étiquettes bagages - Epinglettes - Badges ornementaux - Organisations voyages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.