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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVC DEVELOPPEMENT
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LE THÉIER COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE THÉIER COLLECTION
AVC DEVELOPPEMENT SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4088886
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2024
LE THÉIER COLLECTION de AVC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LE THÉIER COLLECTION

Déposée le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE THÉIER COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 3 Rue de Modenheim - 68390 - SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 164 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVC DEVELOPPEMENT, SAS, Mme ANDRES Claudine domicilié(e) 3 Rue de Modenheim - 68390 - SAUSHEIM - France.

La marque LE THÉIER COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE THÉIER COLLECTION est expirée depuis le 28 avril 2024.

AVC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR GOURMAND


AVC DEVELOPPEMENT SAS, SAS - 3 Rue de Modenheim - 68390 - SAUSHEIM - France - SIREN 791164999


AVC DEVELOPPEMENT, SAS, Mme ANDRES Claudine - 3 Rue de Modenheim - 68390 - SAUSHEIM - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.