Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bosh
SARL AVANZ, SARL
Numéro de dépôt :
4146816
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Bosh
Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bosh »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANZ domicilié(e) 2 CHEMIN DE ST MESMES - 77230 - THIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 032 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVANZ, M. JAGANNATH RAMAKRISHNAN domicilié(e) 2 CHEMIN DE ST MESMES - 77230 - THIEUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AVANZ, SARL - 2 CHEMIN DE ST MESMES - 77230 - THIEUX - France - SIREN 802032789
SARL AVANZ, M. JAGANNATH RAMAKRISHNAN - 2 CHEMIN DE ST MESMES - 77230 - THIEUX - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 10 juin 2015 - Retrait partiel n°649972 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10
Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670449 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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