Déposée le 6 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) AVANTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SMARTSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANTI domicilié(e) ZI de moutti sud, MARQUE DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE, 74540 ALBY/CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 160 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANTI SA - France.
La marque SMARTSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVANTI SA - ZI de moutti sud, MARQUE DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE, 74540 ALBY/CHERAN - France - SIREN 412160848
AVANTI SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Quincaillerie métallique ; serrurerie métallique (autre qu'électrique) Machines, à savoir : perceuses à main électriques, visseuses à main electriques, machines agricoles, machines pour la typographies, machines pour le sciage, machines pour le limage, machines de ponçage, machines de rabotage ; accouplement non électrique et organe de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement Outil et instruments à main entrainés manuellement ; outil de bricolage et de jardinage ; couteaux, fourchette et cuillers du type couvert, armes blanches, rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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