Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMARTOOL basic »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTI domicilié(e) 535 CHEMIN DE LA CASSINE,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 160 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANTI SAS domicilié(e) 535 CHEMIN DE LA CASSINE,73000 CHAMBERY - 73000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Machines, à savoir : perceuse à main électriques, visseuse à main électriques, machines agricoles, machines pour la typographies, machine pour le sciage, machine pour le ponçage, machine pour le lissage, machine de rabotage, accouplement non électrique et organe de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instrument agricoles autres que ceux entrainés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
Outil à main et instrument à main entraînés manuellement ; couteaux, fourchette et cuillères de type couvert, armes blanches, rasoirs.
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