Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTI domicilié(e) Parc d'activités Savoie Hexapole, 101 rue Louis Armand - 73420 - MERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 160 848 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUPETIT IP, domicilié(e) 4 rue Gambetta - 37000 - TOURS - France.
La marque ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVANTI, SAS - Parc d'activités Savoie Hexapole, 101 rue Louis Armand - 73420 - MERY - France - SIREN 412160848
AUPETIT IP, - 4 rue Gambetta - 37000 - TOURS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 30 juillet 2015 - Concession de licence n°652123 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30
Inscription le 31 août 2015 - Changement d'adresse n°653223 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-08-31
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2591035 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690283 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 16 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691130 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-16
Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747077 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Inscription le 14 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805365 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14
Quincaillerie métallique : serrurerie métallique (autre qu'electrique). Machines à savoir : perceuse à main électriques, visseuses à main électrique, machines agricoles, machine pour la typographies, machine pour le sciage, machine pour le limage, machines de ponçage, machines de rabotage ; accouplement non électrique et organe de transmission, (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outil de bricolage et de jardinage ; couteaux, fourchette et cuillers du type couvert, armes blanches rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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