Marque expirée - Marque en non vigueur

DUSTEAM
AVANTEAM GROUP SAS SAS

Numéro de dépôt :
3471689
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
DUSTEAM de AVANTEAM GROUPSAS

Présentation de la marque DUSTEAM

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTEAM GROUPSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUSTEAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTEAM GROUPSAS domicilié(e) 8 ALFRED KASTLER,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANTEAM GROUP SAS domicilié(e) 8 ALFRED KASTLER,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUSTEAM est expirée depuis le 22 décembre 2016.


AVANTEAM GROUP SAS SAS - 8 ALFRED KASTLER,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


AVANTEAM GROUP SAS - 8 ALFRED KASTLER,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Machines d'aspiration à usage industriel.