Marque expirée - Marque en non vigueur
DUSTEAM
Numéro de dépôt :
3471689
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
Présentation de la marque DUSTEAM
Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANTEAM GROUPSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUSTEAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUSTEAM est expirée depuis le 22 décembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05