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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVANTAGES
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TOUTPETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTPETIT
AVANTAGES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94551067
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque TOUTPETIT

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AVANTAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANTAGES domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 942 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOUTPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTPETIT est expirée depuis le 27 décembre 2004.

AVANTAGES a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGES , HB "HOTEL BOCAGE" , FAMILI.FR , GROUPE ACHETÎMMO , Chèques avantages plus , AVEC LE MAGAZINE FAMILI #Journee infertilite , VATOU , ASSUMA , MON Club , SECURY BONS


AVANTAGES S.A. (société anonyme) - 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France - SIREN 347942120


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Communications par voie télématique, notamment transmissions d'informations contenues dans une banque de données