Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meilleure Chaîne de magasins France
Avantage B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3909489
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
Meilleure Chaîne de magasins France de Avantage B.V

Présentation de la marque Meilleure Chaîne de magasins France

Déposée le 30 mars 2012 par la société étrangère Avantage B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Meilleure Chaîne de magasins France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société étrangère Avantage B.V domicilié(e) 11 Maanlander - 3824 - MN AMERSFOORT - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Meilleure Chaîne de magasins France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meilleure Chaîne de magasins France est expirée depuis le 30 mars 2022.

Avantage B.V a également déposé les autres marques suivantes : L ENSEIGNE DE L ANNEE FRANCE , WEBSHOP de l'Année France


Avantage B.V., Société de droit néerlandais - 11 Maanlander - 3824 - MN AMERSFOORT - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 20 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708318 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Papier et articles en papier non compris dans d'autres classes ; journaux, magazines, livres et autres produits de l'imprimerie ;

Organisation d'événements à des fins publicitaires ou commerciales ; activités promotionnelles concernant la remise d'un prix annuel ; constitution et gestion de fichiers de données ; traitement administratif de données et d'informations, notamment en relation avec et au bénéfice des consommateurs, ainsi que diffusion d'informations commerciales ; promotion des ventes et publicité de produits et services ; études de marché et analyses de marché ; publicité ; sondages d'opinion ;

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