Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L ENSEIGNE DE L ANNEE FRANCE
Avantage B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3871686
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L ENSEIGNE DE L ANNEE FRANCE de Avantage B.V

Présentation de la marque L ENSEIGNE DE L ANNEE FRANCE

Déposée le 4 novembre 2011 par la société étrangère Avantage B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ENSEIGNE DE L ANNEE FRANCE »

Le déposant est la société étrangère Avantage B.V domicilié(e) 11 Maanlander - 3824 - MN Amersfoort - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Avantage B.V a également déposé les autres marques suivantes : WEBSHOP de l'Année France , Meilleure Chaîne de magasins France


Avantage B.V., Société de droit néerlandais - 11 Maanlander - 3824 - MN Amersfoort - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 9 février 2012 - Retrait total n°569403 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Papier et articles en papier non compris dans d'autres classes ; Journaux, magazines, livres et autres produits de l'imprimerie ;

Organisation d'événements à des fins publicitaires ou commerciales ; Activités promotionnelles concernant la remise d'un prix annuel ; Constitution et gestion de fichiers de données ; Traitement administratif de données et d'informations, notamment en relation avec et au bénéfice des consommateurs, ainsi que diffusion d'informations commerciales ; Promotion des ventes et publicité de produits et services ; Études de marché et analyses de marché ; Publicité ; Sondages d'opinion ;

Publication de livres, journaux, revues et autres imprimés ; Services d'un éditeur ; Organisation d'événements et de manifestations culturels, éducatifs et de divertissement ; Organisation de cérémonies de remises de prix et de soirées de gala.