Déposée le 2 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) AVANQUEST SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANQUEST SOFTWARE domicilié(e) 89-91, Boulevard National Immeuble Vision Défense - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 764 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque GREEN TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751055.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVANQUEST SOFTWARE, société anonyme - 89-91, Boulevard National Immeuble Vision Défense - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 329764625
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674810 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 22 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678061 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Logiciels, programmes d'ordinateurs, programmes enregistrés, quel qu'en soit le support, téléchargeables ou non, dont l'usage permet notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux, à usage interactif ou non) ; transmission d'informations et de données par le biais de plateformes Internet ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; transmission de données, sons, images et textes, par le réseau Internet ; transmission d'informations et de données par réseaux informatiques en ligne ; services de mise à disposition, notamment par le biais d'une plateforme Internet/Web, de logiciels téléchargeables ou non, dont l'usage permet notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables.
Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour ordinateurs, pour ordinateurs portables, pour assistants numériques personnels (PDA), pour appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de programmes enregistrés, quel qu'en soit le support, téléchargeables ou non, dont l'usage permet notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet, de sites Web, de plateformes Internet/Web mettant à disposition des tiers des logiciels, des programmes d'ordinateurs, des programmes enregistrés, téléchargeables ou non, dont l'usage permet notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables ; services de téléchargement de logiciels à partir d'une plateforme Internet/Web.
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