Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVANIS domicilié(e) 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 395 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANIS, M. GARY ANSSENS domicilié(e) 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France.
La marque NEATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVANIS, SAS - 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 484395629
AVANIS, M. GARY ANSSENS - 4 AV GUTENBERG - 78310 - MAUREPAS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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