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Marques déposées par AVANIS
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LE BRAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BRAM
AVANIS

Numéro de dépôt :
4366183
Date de dépôt :
05/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2027
LE BRAM de AVANIS

Présentation de la marque LE BRAM

Déposée par voie électronique le 5 juin 2017 par AVANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est AVANIS domicilié(e) 5 AV NEWTON - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANIS, Gary Anssens domicilié(e) 5 AV NEWTON - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.

La marque LE BRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRAM arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.


AVANIS - 5 AV NEWTON - 78180 - Montigny le Bretonneux - France


AVANIS, Gary Anssens - 5 AV NEWTON - 78180 - Montigny le Bretonneux - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.