Déposée le 30 mai 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVANCIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « a avancial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVANCIAL domicilié(e) 40 avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 589 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque a avancial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835466.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a avancial est expirée depuis le 30 mai 2021.
AVANCIAL a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIAL , EVERYWAY
AVANCIAL, Groupement d'Intérêt Economique - 40 avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 401589775
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés], logiciels de systèmes d'informations ferroviaires ; programme pour ordinateur permettant la construction d'itinéraires de transport ferroviaire, appareils pour la pureté du trafic ferroviaire, tableaux d'affichage électronique.
Publicité, services mercatiques et de promotion (publicité) dans le domaine du transport ferroviaire ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques relatifs à la construction d'itinéraires de transport ferroviaire.
Télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique ; services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données.
Information en matière de transport, y compris de transport ferroviaire ; réception, analyse, élaboration et transmission d'informations en matière de transport ferroviaire ; réception, analyse, élaboration et transmission d'informations sur le trafic ferroviaire ; communication d'informations sur le trafic ferroviaire par tous moyens, y compris par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux publicitaires, par radio, par télévision, par ordinateur, par voie de presse, par téléphone portable.
Services d'ingénierie ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; travaux d'ingénieurs et études techniques notamment en rapport avec les transports ferroviaires ; expertises, consultations et conseils techniques et scientifiques dans le domaine des transports, y compris des transports ferroviaires ; services de création de programmes informatiques permettant le traitement et la fourniture d'informations en matière de transports ; élaboration [conception] de logiciels, élaboration de logiciels relatifs à la construction d'itinéraires de transport ferroviaire ; conception (élaboration) de systèmes informatiques dans le domaine des transports, y compris des transports ferroviaires ; reconstitution de bases de données ; production de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes informatiques et de données informatiques dans le domaine des transports, y compris des transports ferroviaires ; programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location, installation et maintenance de logiciels et progiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels dans le domaine des transports, y compris des transports ferroviaires ; contrôle de qualité dans le domaine des transports ferroviaires et dans les services d'information du domaine des transports ferroviaires ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de sites Web ; hébergement de données et de serveurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) dans le domaine des transports, y compris des transports ferroviaires ; implémentation de programmes informatiques sur des réseaux informatiques dans le domaine des transports, y compris des transports ferroviaires ; installations de programmes informatiques ; configuration de réseaux informatiques par logiciels.
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