L'ATELIER
Présentation de la marque L'ATELIER
Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) AVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER est expirée depuis le 24 janvier 2005.
AVANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346728 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09