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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVANCE TECHNOLOGIQUE CHOLETAISE
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BABYLONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYLONIA
AVANCE TECHNOLOGIQUE CHOLETAISE, ATECH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94532330
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2004

Présentation de la marque BABYLONIA

Déposée le 9 août 1994 par la Société Anonyme (SA) AVANCE TECHNOLOGIQUE CHOLETAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYLONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANCE TECHNOLOGIQUE CHOLETAISE domicilié(e) Zone Industrielle de l'Appentière, 49280 MAZIERES EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 707 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque BABYLONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYLONIA est expirée depuis le 9 août 2004.

AVANCE TECHNOLOGIQUE CHOLETAISE a également déposé les autres marques suivantes : SIFLOR , JIFLOR


AVANCE TECHNOLOGIQUE CHOLETAISE, ATECH Société Anonyme - Zone Industrielle de l'Appentière, 49280 MAZIERES EN MAUGES - France - SIREN 339707143


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Poteaux, mâts et potences métalliques, protège-arbres métalliques, serrures métalliques.Poteaux, mâts et potences non métalliques, protège-arbres non métalliques.Serrures non métalliques, meubles urbains métalliques, en bois ou matière plastique, à savoir bancs, sièges, tableaux d'affichage, appliques murales décoratives (non en matières textiles), jardinières.Poubelles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.