Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION
/
DEGRE 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEGRE 7
AVANCE DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
1620724
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2020

Présentation de la marque DEGRE 7

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGRE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION domicilié(e) Rue des Abattoirs BP 182 - 71200 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 867 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque DEGRE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEGRE 7 est expirée depuis le 4 octobre 2020.

AVANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAYS , DEGRÉ 7 , AVENTURES DES TOILES… , DEGRE , LILI VARICELLE , STUDIO AVENTURES , MISSA VENTURES , MISSA , MISS AVENTURES , DEGRE


AVANCE DIFFUSION, SA - Rue des Abattoirs BP 182 - 71200 - LE CREUSOT - France - SIREN 387867898


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185737 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 10 mars 2004 - Gage constitué n°388649 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Renouvellement avec limitation le 29 août 2000 n°2180932 - Publication au BOPI 2000-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 10 mars 2004 - Gage constitué n°388648 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346729 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 15 juillet 2002 - Gage constitué n°350293 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 15 juillet 2002 - Gage constitué n°350294 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 11 mars 2003 - Gage constitué n°366631 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 11 mars 2003 - Gage constitué n°366630 - Publication au BOPI 2003-03-11

Renouvellement avec limitation le 7 octobre 2010 n°2452710 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595997 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595998 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595996 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595999 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°596000 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°596001 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651056 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Lunettes, lunettes de sport ; appareils et instruments de mesure ; altimètre ; baromètre. Horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.