Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVENTURES DES TOILES…
AVANCE DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
3286189
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2024
AVENTURES DES TOILES… de AVANCE DIFFUSION

Présentation de la marque AVENTURES DES TOILES…

Déposée le 16 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENTURES DES TOILES… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION domicilié(e) RUE DES ABATTOIRS, BP 182 - 71205 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 867 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque AVENTURES DES TOILES… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVENTURES DES TOILES… est expirée depuis le 16 avril 2024.

AVANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAYS , DEGRÉ 7 , DEGRE , LILI VARICELLE , STUDIO AVENTURES , MISSA VENTURES , MISSA , DEGRE 7 , MISS AVENTURES , DEGRE


AVANCE DIFFUSION, SA - RUE DES ABATTOIRS, BP 182 - 71205 - LE CREUSOT - France - SIREN 387867898


CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 19 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°620726 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2014 n°2554931 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 4 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664983 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-04

Vêtements (habillement), layette (habillement) ; maillots de bain ; chapeaux ; bonneterie ; cravates ; ceintures en cuir (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussures (autres qu'orthopédiques).