Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVALUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-40 du 6 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVALUN domicilié(e) 7 Parvis Louis Néel - 38000 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 055 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, M. Denis GASQUET domicilié(e) LES PLEIADES N°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque TSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSMART arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.
AVALUN a également déposé les autres marques suivantes : Ksmart , T SMART
AVALUN, Société par actions simplifiée - 7 Parvis Louis Néel - 38000 - Grenoble - France - SIREN 799055520
CABINET GASQUET, M. Denis GASQUET - LES PLEIADES N°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Préparations pour le diagnostic à usage médical et vétérinaire. Papier réactif à usage médical ou vétérinaire. Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire. Réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire. Bandelettes de test de diagnostic médical. Bandelettes de test pour mesurer le temps de coagulation (INR), le taux de glycémie, de cholestérol, de triglycérides, de marqueurs cardiaques ou tout autre marqueur de biologie médicale ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse à usage médical et vétérinaire ; appareils pour le diagnostic à usage médical et vétérinaire ; dispositifs et appareils de diagnostic, de mesure, de test et de surveillance du temps de coagulation (INR), du taux de glycémie, de cholestérol, de triglycérides, de marqueurs cardiaques ou tout autre marqueur de biologie médicale. Matériel médical pour effectuer des mesures biologiques sur un lecteur pour diagnostiquer et surveiller les maladies. Microcuvettes et capsules à usage unique permettant la réalisation de mesures biologiques sur un lecteur à partir de différents fluides biologiques (sang, urines, salive), pour le médical et le vétérinaire.
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