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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVALUN
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T SMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T SMART
AVALUN, SAS

Numéro de dépôt :
4177786
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2025
T SMART de AVALUN

Présentation de la marque T SMART

Déposée le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVALUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « T SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVALUN domicilié(e) 17, rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 055 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVALUN, SAS domicilié(e) 17, rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE - France.

La marque T SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T SMART arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

AVALUN a également déposé les autres marques suivantes : Ksmart , TSMART


AVALUN, SAS - 17, rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE - France - SIREN 799055520


AVALUN, SAS - 17, rue des Martyrs - 38054 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture.