Déposée le 18 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVALANCHE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUND BASS PUBLISHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVALANCHE PRODUCTIONS domicilié(e) 27 RUE D'ENGHIEN, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVALANCHE PRODUCTIONS - France.
La marque SOUND BASS PUBLISHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVALANCHE PRODUCTIONS SARL - 27 RUE D'ENGHIEN, 75010 PARIS - France
AVALANCHE PRODUCTIONS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques Communication par terminaux d'ordinateurs Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Production et édition audiovisuelle Production et édition musicale, édition de partitions musicales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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