Déposée le 1 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Avalanche Mobile International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERBA'GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Avalanche Mobile International domicilié(e) 23 rue de Bourgogne - 1272 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATENT42, Mme MELLET Valérie domicilié(e) 40 rue du Fossé - 4123 - ESCH-SUR-ALZETTE - Luxembourg.
La marque HERBA'GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Avalanche Mobile International, Société Anonyme - 23 rue de Bourgogne - 1272 - LUXEMBOURG - Luxembourg
PATENT42, Mme MELLET Valérie - 40 rue du Fossé - 4123 - ESCH-SUR-ALZETTE - Luxembourg
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662979 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Inscription le 7 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664733 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613649 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23
Inscription le 2 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678758 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, digestifs à usage pharmaceutique, gommes-guttes à usage médical. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux et périodiques. Confiseries, bonbons, et gommes à mâcher. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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