Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVAL
AVAL DATA Corporation, Société constituée selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1680458
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2001
AVAL de AVAL DATA Corporation

Présentation de la marque AVAL

Déposée le 12 juillet 1991 par la société AVAL DATA Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AVAL DATA Corporation domicilié(e) 1041 Kaneda, Atsugi-shi, KANAGAWA-KEN JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque AVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVAL est expirée depuis le 12 juillet 2001.


AVAL DATA Corporation, Société constituée selon les lois du Japon - 1041 Kaneda, Atsugi-shi, KANAGAWA-KEN JAPON - Japon


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Programmateurs à mémoire de lecture programmable, micro-ordinateurs, outils de développement de logiciel, instruments de test;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement