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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVAISS
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MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère
SARL AVAISS, SARL

Numéro de dépôt :
4019906
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2023
MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère de AVAISS

Présentation de la marque MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère

Déposée le 16 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVAISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVAISS domicilié(e) 10 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 587 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVAISS, Mle VAISSIERE ALEXANDRA domicilié(e) 10 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère est expirée depuis le 16 juillet 2023.

AVAISS a également déposé les autres marques suivantes : Ma Fabrique Française


SARL AVAISS, SARL - 10 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 791587850


SARL AVAISS, Mle VAISSIERE ALEXANDRA - 10 COURS ARISTIDE BRIAND - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Verres (récipients) ; vaisselle ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.