Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVA CARS
AVACARS s.a.r.l

Numéro de dépôt :
94549474
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque AVA CARS

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVACARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVA CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVACARS domicilié(e) 39, Avenue Georges MANDEL, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 985 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hervé TEYLETCHE - France.

La marque AVA CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVA CARS est expirée depuis le 16 décembre 2004.


AVACARS s.a.r.l - 39, Avenue Georges MANDEL, 75116 PARIS - France - SIREN 397985805


Mr Hervé TEYLETCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Location de véhicules automobiles, avec ou sans chauffeurs, servant au transport des personnes