Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AVA
Numéro de dépôt :
3096959
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AVA
Déposée le 13 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347952 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22