Déposée le 16 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AV Industry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NorStone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AV Industry domicilié(e) 314 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 455 983 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque NorStone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AV Industry, société à responsabilité limitée - 314 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 452455983
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Inscription le 22 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396435 - Publication au BOPI 2004-07-22
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Inscription le 16 janvier 2013 - Changement de dénomination n°592900 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528026 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information. Meubles, commodes, coussins, Etagères, fauteuils, sièges, boîtes en bois
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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