Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATOIT
AV Composites, SAS

Numéro de dépôt :
3810728
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
NOVATOIT de AV Composites

Présentation de la marque NOVATOIT

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites domicilié(e) 11 Avenue des Joncades Basses - 13210 - Saint Rémy de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 818 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AV Composites domicilié(e) 11 Avenue des Joncades Basses - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

La marque NOVATOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATOIT est expirée depuis le 1 mars 2021.

AV Composites a également déposé les autres marques suivantes : Novastripe , Technosun , Technicoat , Sunlounge , Technipan , Sunnylounger , Techniwood , INNOV'TOIT , GREENTEP , Technotoit


AV Composites, SAS - 11 Avenue des Joncades Basses - 13210 - Saint Rémy de Provence - France - SIREN 480818202


AV Composites - 11 Avenue des Joncades Basses - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Matériaux de construction métalliques ; Constructions métalliques ;

Feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction.