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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites
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NOVACLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACLAIR
AV Composites, SAS

Numéro de dépôt :
3958448
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2022
NOVACLAIR de AV Composites

Présentation de la marque NOVACLAIR

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites domicilié(e) ZA DE LA MASSANE, 11 AVENUE DES JONCADES BASSES - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 818 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AV Composites, M. VINCENT APRIN domicilié(e) ZA DE LA MASSANE, 11 AVENUE DES JONCADES BASSES - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque NOVACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACLAIR est expirée depuis le 5 novembre 2022.

AV Composites a également déposé les autres marques suivantes : Novastripe , Technosun , Technicoat , Sunlounge , Technipan , Sunnylounger , Techniwood , INNOV'TOIT , NOVATOIT , GREENTEP


AV Composites, SAS - ZA DE LA MASSANE, 11 AVENUE DES JONCADES BASSES - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 480818202


AV Composites, M. VINCENT APRIN - ZA DE LA MASSANE, 11 AVENUE DES JONCADES BASSES - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques.