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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites
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INNOV'TOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'TOIT
AV Composites, SAS

Numéro de dépôt :
3809416
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
INNOV\'TOIT de AV Composites

Présentation de la marque INNOV'TOIT

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOV'TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AV Composites domicilié(e) ZA de la Massane 11 Av des Joncades Basses 13210 Saint Rémy de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 818 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AV Composites domicilié(e) ZA de la Massane 11 Av des Joncades Basses 13210 Saint Rémy de Provence - France.

La marque INNOV'TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'TOIT est expirée depuis le 24 février 2021.

AV Composites a également déposé les autres marques suivantes : Novastripe , Technosun , Technicoat , Sunlounge , Technipan , Sunnylounger , Techniwood , NOVATOIT , GREENTEP , Technotoit


AV Composites, SAS - ZA de la Massane 11 Av des Joncades Basses 13210 Saint Rémy de Provence - France - SIREN 480818202


AV Composites - ZA de la Massane 11 Av des Joncades Basses 13210 Saint Rémy de Provence - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Travaux de couverture de toits.