Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AVQUATION
AV ALUMINIUM, SARL
Numéro de dépôt :
4393502
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AVQUATION
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AV ALUMINIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AVQUATION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AV ALUMINIUM domicilié(e) 1 rue du carreau de la mine, ZAC carreau de la mine - 13590 - Meyreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 115 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AV ALUMINIUM, M. ALEXANDRE VIALA domicilié(e) 1 rue du carreau de la mine, ZAC CARREAU DE LA MINE - 13590 - MEYREUIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AV ALUMINIUM, SARL - 1 rue du carreau de la mine, ZAC carreau de la mine - 13590 - Meyreuil - France - SIREN 434115242
AV ALUMINIUM, M. ALEXANDRE VIALA - 1 rue du carreau de la mine, ZAC CARREAU DE LA MINE - 13590 - MEYREUIL - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735223 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;