Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICROSPINCE
Numéro de dépôt :
968557
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MICROSPINCE
Déposée le 15 octobre 1976 par monsieur Auzou (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICROSPINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MICROSPINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MICROSPINCE est expirée depuis le 15 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537